Droit maritime, Tout le cours

Droit maritime, Tout le cours
Catégorie: Droit
Auteur: Arnaud Montas
Editeur: Vuibert
Date de parution: 28/08/2015
Collection: Vuibert Superieur
ISBN: 2311402501

Un ouvrage synthétique et complet, une édition revue et augmentée Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer.

Cette branche du droit privé applicable à la navigation maritime et aux activités humaines en mer est issue de sources aussi diverses que complexes (conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages). Organisé en deux parties (le droit et le risque de mer/le droit et les activités maritimes), cet ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, loi relative aux activités privées de protection des navires, etc.), sur la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions les plus marquantes. Parfaitement actualisé, il apporte des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, de la sécurité maritime aux responsabilités en cas de catastrophe, en passant par les pavillons de complaisance, les gens de mer, la sûreté et l'activité de transport. Cet ouvrage s'adresse : - aux étudiants en droit ; - aux élèves des instituts et écoles pluridisciplinaires spécialisés ; - aux professionnels et praticiens (avocats, magistrats, compagnies maritimes, sociétés d'assurances, etc.).

Bienvenue à nos clients et sociétaires Crédit Maritime et à ceux qui souhaitent le devenir.

Faciliter les échanges, raccourcir les distances pour vous donner en. Les Chambres de Commerce et d'Industrie de Charente-Maritime organisent 3 réunions d'information sur le commerce non sédentaire au mois de juin 2017.

Le Gua (prononcé [lə ɡɑ]) est une commune du Sud-Ouest de la France, située dans le département de la Charente-Maritime (région Nouvelle-Aquitaine). Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est-à-dire « les étendues d’eau salée, en. Le gouvernement a adopté son projet de loi (1) sur les violences sexuelles à enfants (2) et sur la protection due aux femmes dans l’espace public.

C098 - Convention (n° 98) sur le droit d'organisation et de négociation collective, 1949 Convention concernant l'application des principes du droit d'organisation. ORDONNANCE 68-126 du 29 mars 1968 - Règlement organique de la police maritime.